Pierre-Marie Duval

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De: Pierre-Marie Duval
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du Cher
date_debut="2010-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021725563(source JORF)
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017728385(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Duval (Pierre-Marie)
Objet:
Interrégion Ouest
Subdivision : Rennes
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision : Rennes
JORFTEXT000000253849(source JORF)
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Robert Monniaux
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000444300(source JORF)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général de 3e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général du département du Cher
Remplace:M. Monniaux
JORFTEXT000000235439(source JORF)
réintégration
29 Juillet 200429/07/2004
De: Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000247898(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:Mme Vittemant (Rose-Marie)
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000213328(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général de 5e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département du Tarn (4e catégorie)
Remplace:
M. Fraisse
JORFTEXT000000395697(source JORF)
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Duval (Pierre-Marie)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Remplace:M. Auffray
JORFTEXT000000191758(source JORF)
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Duval (Pierre-Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe
Objet:
agent comptable du fonds de solidarité vieillesse (création)
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000547015(source JORF)
nomination
31 Mars 199431/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.